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- Indexation - La définition d'Attentiflmnp
Indexation - La définition d'Attentiflmnp
Vidéo explicative - Indexation
L'indexation est un mécanisme utilisé dans les contrats qui s'étalent dans le temps et notamment sur des longues périodes. L'indexation est en le mécanisme qui permet de faire varier un montant selon l'évolution d'un indice (d'où le terme d'indexation d'ailleurs).
L'indexation est utilisée en immobilier pour faire évoluer les loyers. En effet, un bail et notamment un bail commercial peut durer de longues périodes (minimum de 9 ans pour un bail commercial) et se renouveler de sorte qu'un montant agrée au début d'un bail commercial pourra continuer à servir de référence pendant plusieurs décennies.
Cela rend nécessaire son actualisation aux évolutions des autres données économiques dont en premier lieu à l'inflation mais aussi, dans le domaine de l'immobilier, au coût des travaux et des matières premières. Historiquement, l'indexation de tous les loyers se faisait par référence à l'Indice du Coût de la Construction - ICC. Celui-ci a été remplacé depuis le début des années 2000 par :
- L'IRL - Indice de Référence des Loyers pour les logements en bail d'habitation.
- L'ILC - Indice des Loyers Commerciaux ou l'ILAT - Indice des Loyers des Activités Tertiaires) pour les locaux loués en bail commercial.
Pour être appliquée, une indexation nécessite trois éléments : (i) Un rythme ; (ii) Un indice de référence : et (iii) Une formule de calcul.
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